DS Ventilation — retour à l’accueil
Menu

Informations légales

Mentions légales

Informations relatives à l’éditeur et à l’hébergement du site DS Ventilation.

Éditeur du site

Dénomination : DS VENTILATION SRL

Forme juridique : Société à responsabilité limitée (SRL)

Numéro d’entreprise : 1009.189.780

Numéro de TVA : BE 1009.189.780

Siège social : Thier des Forges 80, 4140 Sprimont

Téléphone : 0493 45 70 74

E-mail : contact@dsventilation.be

Hébergement

Le site est hébergé par OVH SAS.

2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France

www.ovhcloud.com

Propriété intellectuelle

Les textes, éléments graphiques, logos, illustrations, photographies et autres contenus présents sur ce site sont protégés par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle. Toute reproduction, adaptation ou utilisation sans autorisation préalable est interdite, sauf dans les cas autorisés par la loi.

Responsabilité

DS Ventilation veille à fournir des informations exactes et actualisées. Ces informations sont générales et ne remplacent pas l’étude technique d’un projet. DS Ventilation ne peut garantir l’absence totale d’erreurs ou l’accessibilité permanente du site.

Données personnelles

Les informations concernant le traitement des données personnelles sont disponibles dans notre politique de confidentialité.

Droit applicable

Le présent site est soumis au droit belge. Tout litige sera traité conformément aux règles de compétence prévues par la législation applicable.